AGENCE URBAINE D’EL KELAA DES SRAGHNA-RHAMNA

Décrets – AUKS

AUKS

Agence urbaine d'El Kelaa des Sraghna

Décrets

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Fichier PDF
Circulaire -3479-du-5-avril-2019-Referentiel-des-modes-damenagement-en-milieux-rural.
Circulaire 11296_5000 du 24_07_2013 relative aux mise en ligne de la e_réclamation
Circulaire conjointe article 11 de la loi n°25-90_20200618_0001
Circulaire conjointe n°10098 du 06_06_2010 relative aux conditions permettant au projet d'investissement de bénéficier de dérogation en matière d'urbanisme
Circulaire de Monsieur le premier Ministre n° 44_98 du 28 Septembre 1998 relative à la mise en place d'une commission interministerielles des investissements
Circulaire n ° 9804 du relative au règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions
Circulaire n°222_DGUAAT du 15 Juin 1995 relative à la restructuration des lotissements non réglementaires
Circulaire n°245_DGUAAT_DUA du 25 Octobre 1994 relative au fixation ou modification des périmètres des communes urbaines et des centres délimités
Circulaire n°364_1000 du 12 Janvier 2005 relative à la réalisation des villes nouvelles
Circulaire n°664_DUA_DPU_2 relative au Comité local de suivi du SDAU
Circulaire n°1605 du 15 Février 2018 relative au Référentiel de l’urbanisme durable
Circulaire n°1606 du 15 Février 2018 relative au Référentiel de programmation des équipements publics et privés d’intérêt général
Circulaire n°1607 du 15 Février 2018 relative au Référentiel de densités et de formes urbaines
Circulaire n°2124 du 14 Mars 2012 relative aux consultations des autorités militaires locales au sujet des documents d’urbanisme
Circulaire n°4463 du 27 Mai 2014 relative au processus d’élaboration et de suivi des documents d’urbanisme
Circulaire n°5151 du 5 Juin 2015 relative au système de gestion du programme de logement social
Circulaire relative au réexamen des projets soumis pour avis aux Agences urbaines.
Circulaire-conjointe-article-11-de-la-loi-n25-90-20200618-0001
Circulaire-conjointe-n-10098-fr
Cir-du-Ministre-de-linterieur-N°-32-du-19-5-2020-la-mise-en-oeuvre-et-suivi-de-dematerialisation-des-procedures-vers-Zero-papier